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StitchFile

Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 17 octobre 2026 · Version provisoire, en attente de relecture juridique

Cette traduction vous est proposée pour plus de commodité. En cas de différence, la version anglaise prévaut.

Les présentes conditions régissent votre utilisation de StitchFile, exploité par Holland Park US, LLC (« nous »), un service qui convertit les visuels que vous importez en fichiers de broderie machine.

Vos visuels

  • Vous confirmez être propriétaire des visuels que vous importez, ou avoir l’autorisation de leur propriétaire de les utiliser pour la broderie.
  • Nous ne revendiquons aucun droit sur vos fichiers importés ni sur les fichiers que nous produisons. Nous les utilisons uniquement pour fournir le service.
  • N’importez pas de visuels qui portent atteinte à la marque ou aux droits d’auteur d’autrui. Nous retirons le contenu contrefaisant dès que nous en sommes informés et fermons les comptes des contrefacteurs récidivistes (voir notre politique relative aux droits d’auteur).

Vos fichiers et votre licence

  • Les fichiers achetés à l’unité ou avec les crédits d’un pack de 10 sont destinés à un usage personnel.
  • Les fichiers créés avec une offre Pro ou Shop peuvent être utilisés à des fins commerciales (par exemple sur des produits que vous vendez), sous réserve de vos droits sur le visuel.
  • Le résultat de la broderie dépend de votre machine, du tissu, du stabilisateur, du fil et du placement dans le cadre. Faites toujours un essai d’abord. Les fichiers sont fournis « en l’état ».

Paiements, crédits et remboursements

  • Les prix sont affichés en dollars américains et incluent les taxes applicables. Les paiements sont traités par Stripe.
  • Les crédits n’expirent pas. Les crédits d’abonnement accordés avant la résiliation restent dans votre compte.
  • Les fichiers numériques ne peuvent pas être retournés. Si un fichier se brode mal, contactez-nous : nous le relançons gratuitement ou nous remboursons ce motif. Cela ne s’applique pas aux motifs créés à partir de photos, qui sont redessinés en images simplifiées et vendus tels qu’ils apparaissent dans l’aperçu gratuit.
  • Les abonnements se renouvellent chaque mois jusqu’à leur résiliation. Résiliez à tout moment depuis votre compte.

Utilisation raisonnable

Les aperçus gratuits sont limités (actuellement 3 par jour sans compte). N’essayez pas de contourner les limites, de reconstituer des fichiers de broderie à partir des aperçus ni de surcharger le service.

Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale pour toute réclamation est limitée au montant que vous nous avez payé au cours des 12 mois précédents. Rien ici ne limite les droits dont vous disposez en tant que consommateur selon la loi de votre lieu de résidence.

Contact

Holland Park US, LLC, 311 Curie Drive, Alpharetta, GA 30005, United States. E-mail : support@stitchfile.app.