Droits d’auteur et retrait de contenu

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Si vous pensez qu’un fichier créé avec StitchFile porte atteinte à vos droits d’auteur ou à votre marque, écrivez à copyright@stitchfile.app en indiquant :

• votre nom et vos coordonnées, ainsi que l’œuvre ou la marque dont vous êtes titulaire ;
• où vous avez trouvé la broderie ou le fichier contrefaisant, et pourquoi vous pensez qu’il a été créé avec notre service ;
• une déclaration indiquant que vous estimez de bonne foi que l’utilisation n’est pas autorisée, et que votre signalement est exact.

Ce que nous faisons

• Nous examinons chaque signalement, retirons le contenu contrefaisant que nous détenons et pouvons suspendre le compte concerné.
• Les comptes qui portent atteinte aux droits de façon répétée sont fermés.
• Si votre contenu a été retiré et que vous pensez qu’il s’agit d’une erreur, répondez à notre notification en expliquant pourquoi.